Ce jeudi 9 février s’est tenu le conseil communautaire à Locunolé. Les points les plus importants ont concerné les finances et l’Hôtel communautaire. Des satisfactions, des réserves, mais aussi des oppositions. Normales en démocratie.

Les Finances

• Le débat d’orientation budgétaire

J’ai exprimé ma surprise de voir présenté, comme étant une donnée évidente, la seule approche de l’INSEE particulièrement optimiste reproduite in extenso sans autres commentaires dans le document fourni aux élus par le Président Nicolas Morvan.

- Personnellement, et en prenant en compte les dernières estimations du pouvoir exécutif, mais également celles émanant des divers candidats à l’élection présidentielle et des économistes les plus éminents, il s’avère que la croissance frôlera les 0% au premier trimestre de cette année, et qu’il ne faut pas compter sur plus de 0,5% pour l’année. C’est, en conséquence, le début de la récession.

Or, pour orienter le budget de la Cocopaq qui sera proposé au Conseil le 27 mars prochain, le Président table sur une croissance de 1%. Ce qui me semble être une erreur, car il n’est pas pris en compte le risque de voir des rentrées fiscales inférieures aux prévisions.

La politique ne peut se concevoir qu’à partir des réalités.

- Par ailleurs, la situation de l’emploi en France est pour le moins très préoccupante. La synthèse de l’INSEE ne fait pas état des chiffres envisagés, mais des études plus approfondies montrent que la situation de l’emploi risque de s’aggraver de plus de 60.000 chômeurs à mi-2012. Et les annonces quasi quotidiennes de fermeture ou de délocalisation d’entreprises n’admettent aucun optimisme en la matière.

En conséquence, ces deux éléments essentiels devraient inciter l’ensemble des élus communautaires à présenter collectivement un budget 2012 plus rigoureux mais porteur d’une volonté de développer des projets d’investissements qui peuvent avoir, pour notre territoire, des répercussions positives sur l’emploi. Il faut également inverser la tendance amorcée ces derniers temps de taxer toujours un peu plus les entreprises. C’est un constat partagé par beaucoup d’observateurs économiques et politiques. C’est un constat partagé également par le Premier président de la Cour des comptes Didier Migaud, membre du Parti Socialiste et qui souhaite dans son rapport « moins de prélèvements fiscaux ».

C’est ce message que j’ai transmis en séance avec l’espoir qu’il soit entendu. Mais je crains d’être déçu.

• La cotisation foncière des entreprises

Instituée par un vote majoritaire du Conseil communautaire du 29/9/2011 (les élus Quimperlois ont voté contre), la CFE touche toutes les entreprises, y compris les plus petites.

Au cours de ce Conseil communautaire, le Président nous propose de réduire de 50% la CFE payée par les petites entreprises dont le montant du chiffre d’affaire est inférieur à 10.000 €*.

Nul ne peut contester que cette proposition est une amélioration.

Ceci dit, les arguments que nous avons avancés lorsque nous avons voté contre sont toujours, et peut-être encore plus aujourd’hui, d’actualité.

Notamment sur l’effet que peut avoir l’instauration de cette taxe sur l’emploi. En effet, la proposition initiale d’alourdir la fiscalité des plus petites entreprises commerciales et artisanales, sans oublier les professions libérales, ajoutée à la décision gouvernementale d’augmenter la TVA réduite de 5,5 à 7% au 1er janvier 2012 ne sont pas des incitations au développement de l’emploi. Or, nul ne peut contester que le problème majeur aujourd’hui en France est l’emploi qui atteint des sommets ce qui accentue la précarisation des emplois et des situations sociales de plus en plus difficiles.

D’autant plus, faut-il le rappeler, que le conseil communautaire n’était nullement dans l’obligation d’instaurer cette nouvelle taxe, puisque la loi donnait la possibilité de le faire ou non.

Accentuer la pression fiscale sur l’outil de travail est donc, la démonstration ainsi faite, un choix politique que nous n’acceptons pas. Elle est contre-productive.

Le Président ayant refusé d’accéder à notre demande d’exonération totale pour ces petites entreprises, et dans un souci de cohérence, les élus quimperlois ont voté contre.

Hôtel communautaire.

Rappelons le contexte. Les locaux actuels du siège de la Cocopaq ne sont pas adaptés à son activité, ni à des conditions de travail normales pour les personnels. Il est donc urgent d’avancer sur ce sujet.

Après une réunion mercredi dernier entre l’« Exécutif » de la Cocopaq et le Bureau municipal de Quimperlé (Maire et adjoints), le choix du lieu d’implantation de l’hôtel communautaire est arrêté : Kergoaler.

Personnellement, je me réjouis de cette décision, l’option « PDM » à Kérisole s’avérant, en définitive, encore plus onéreuses.

Le Président Nicolas Morvan a donc annoncé officiellement ce choix au Conseil communautaire de ce jeudi 9 février. Rappel : le coût d’objectif du projet est de 9.520.000 €, validé à la majorité lors du Conseil du 30 mars 2011)

Alain KERHERVE

* Les auto-entrepreneurs et les entrepreneurs individuels exerçant sous le régime de la micro-entreprise, ainsi que les artisans déclarés auto-entrepreneurs depuis avril 2010, sont exonérés de la cotisation foncière des entreprises (CFE) de façon automatique pour l’année de création et les 2 années civiles suivantes (art. 137 la loi de finances pour 2011). Par exemple, si l’activité a été déclarée le 1er septembre 2010, l’exonération s’applique aux années 2010, 2011 et 2012. L’auto-entrepreneur devient redevable de la cotisation foncière des entreprises (CFE) à partir de 2013.

Cette deuxième réunion faisant suite à celle du 4 novembre a montré comment l’équipe municipale et le cabinet d’étude Atelier Ville et Paysage se proposent de répondre aux enjeux de ce projet et aux préoccupations légitimes des Quimperlois.

1. Que cette place redevienne un lieu de rencontre, de convivialité et d’échange pour tous les Quimperlois ; en un mot un espace de qualité et de vie ;

2. Réhabiliter cette place située au cœur du patrimoine historique, culturel et touristique de notre ville ;

3. Traiter de façon équitable tous les déplacements urbains (Voitures, deux roues, piétons) avec un souci de sécurité ;

4. Aménager également les rues situées à proximité : la rue de la Tour d’Auvergne, le quai Brizeux (partie proche du pont du Moulin de la Ville), et, dans une deuxième phase, la rue du Bourgneuf (où il convient de réduire la vitesse) à proximité du pont et le quai Surcouf.

Comme précisé le 4 novembre, la municipalité a rappelé un point fondamental sur lequel elle s’est totalement engagée, à savoir : le maintien et le développement de l’activité économique en centre-ville (Commerces, professions libérales, notamment les professions de santé, services publics…), maintien lié à la conservation globale du potentiel de stationnement.

Ainsi, hier, le projet présenté tenait compte des enjeux pour Quimperlé et des engagements des élus.

Il convient de revenir sur deux points essentiels qui ont fait l’objet des échanges au cours de cette réunion, et auxquels le Maire a apporté des réponses précises :

1. Ce projet répond à la problématique des places de parking.

Aujourd’hui, la capacité actuelle est de 280 places dans un rayon de 200 mètres autour de la place Charles de Gaulle. Le projet en prévoit globalement 357 (notamment avec le futur parking de 110 places, soit 77 places supplémentaires (Sans prendre en compte la capacité du Bourgneuf qui reste inchangée).

Par ailleurs, le profil des places de stationnement sera déterminé (Places libres, Zone bleue, arrêts minute) pour prendre en compte les réels besoins des commerçants, des professions libérales, notamment médicales, des services publics (La poste…).

Voir schéma ci-après – (Le nouveau parking est en mauve, en haut du schéma)

1. Le financement

Il convient de préciser que le redressement financier des 3 dernières années mené par la municipalité l’a été avec beaucoup de volonté et de rigueur.

Partant de ce constat, ce projet de la Place Charles de Gaulle d’un montant approximatif de 2 millions d’euros sera financé sans aucune augmentation du taux des impôts locaux (jusqu’au terme du mandat) comme le Maire l’a annoncé le 25 janvier en Conseil municipal lors du débat d’orientation budgétaire.

Cette réunion s’est déroulée dans un esprit convivial, avec la volonté partagée de trouver le meilleur compromis entre les différents enjeux. Moment agréable de conversations libres et sereines et de rencontres amicales… En un mot, la politique participative et démocratique telle que nous la souhaitons tous !

Alain Kerhervé

Vue à partir du pont du Bourgneuf

Entre les deux rivières

Une fois n’est pas coutume.

Sincèrement, les thèmes Cocopaquiens abordés par Nicolas Morvan, Président de la Communauté de communes, lors de ses vœux ce dernier vendredi ont retenu toute mon attention polie. Pas moins, pas plus.

A vrai dire, l’introduction de son DGS (Monsieur Bouyat, Directeur Général des Services de la Cocopaq) m’a parue plus « signifiante » même si, dans de telles circonstances, le contenu traite toujours plus des trains qui arrivent à l’heure que ceux qui cumulent retard, impatience puis énervement des voyageurs. Pour le Président, le Pays de Quimperlé est un pays créatif, de solidarités, de culture bretonne, de patrimoine, de nature. Ouf !

En conséquence, sur ces points, je ne peux rien vous dire, car il n’y a rien à dire.

Par contre, pour l’un et l’autre, les effluves racoleurs des prochaines élections présidentielle et législative ont envahie insidieusement la salle du Coat-Kaer.

Et déjà le slogan de campagne « Changement ou continuité* » refait surface. PS contre UMP, Hollande contre Sarkozy. Comme si 2012 ne pouvait se satisfaire que de cela.

Néanmoins, et il convient de le soulever (Persuadé que je serai le seul à le faire), Nicolas Morvan a réaffirmé sa préférence « Aubryenne » en appelant de ses vœux « la sortie du nucléaire » alors que François Hollande gagnant des primaires « socialistes » présente, sur ce sujet, une position plus « raisonnable » et conforme aux intérêts de la France et des Français. Est-ce la conséquence de la désignation du candidat socialiste pour la 8ème circonscription dont les résultats sont sans aucune équivoque (Gilbert Le Bris, député sortant : 78%, Nicolas Morvan, Maire de Moëlan, Président de la Cocopaq, Conseiller Régional : 22%) qui pousse le Président de la Cocopaq à (déjà !) se démarquer ?

Alain Kerhervé

* Phrase de Nicolas Morvan : Les citoyens seront amenés à faire un choix majeur, celui de la continuité ou du changement.

Nicolas Sarkozy avait pour politique la conservation du triple A. Combien de fois l’a-t-il exprimé ces derniers mois alors que la menace planait de plus en plus lourdement… et l’UMP de renchérir en boucle dans ses conventions que « si Hollande passe, la France perdra son triple A ».

Combien de gaullistes de conviction ont exprimé leur opposition à la prise en comptes des "notes" de ces agences ! Comme le rappelait le général de Gaulle, "la politique de la France ne se fait pas à la corbeille".

Standard & Poor’s abaisse sa note de crédit souveraine à long terme sur la République française à AA +.

Elle affirme aussi une note souveraine à court terme de la France à A-1 +.

Mais le communiqué de l’agence Standard & Poor’s, au-delà de la dégradation de la note de la France, va bien plus loin. Son analyse ne peut que nous interpeler.

« Cet abaissement de la note reflète l’impact de l’intensification des problèmes politiques, financiers et monétaires dans la zone euro, au sein de laquelle la France est étroitement intégrée ».

Faut-il comprendre que l’agence juge l’intégration de la France dans l’Union Européenne si poussée qu’elle prive le gouvernement de la France de tous les leviers permettant de prendre les « bonnes » décisions ?

L’agence Standard & Poor’s l’avait déjà précisé : «Les conclusions du sommet de l’Union européenne du 9 décembre 2011 et les communiqués des décideurs politiques qui ont suivi nous ont conduit à penser que l’accord ne représentait pas une percée d’une importance et d’une ampleur suffisantes pour répondre entièrement aux problèmes financiers de la zone euro. »

Et l’agence de bien préciser que « les problèmes budgétaires que la zone euro doit affronter sont tout autant la conséquence de l’accentuation des déséquilibres et des divergences en matière de compétitivité entre le cœur de la zone euro et sa prétendue « périphérie ». Tout est dit.

Pourtant la France a des atouts

Si le communiqué souligne qu’une « réforme reposant sur le seul pilier de l’austérité budgétaire pourrait avoir un effet contraire à ses intentions, avec une chute de la demande intérieure résultant de la montée des préoccupations des consommateurs sur l’emploi et leurs revenus disponibles, avec pour conséquence une érosion des recettes fiscales nationales.» elle admet aussi que « les notes de la France continuent pour nous à refléter son économie riche, diversifiée et solide, ainsi que sa force de travail hautement qualifiée et productive ». ouf !

Et pendant ce temps…

« Les banques suspendent les négociations sur la dette de la Grèce » nous informe Bruno Arfeuille en précisant que « Les banques ont annoncé vendredi qu’elles suspendaient leurs négociations avec Athènes sur les modalités de la restructuration de la dette publique de la Grèce, et laissé entendre qu’elles pourraient revenir sur leur engagement à en effacer volontairement une grande partie. »

Quelques minutes après l’annonce des banques, une source proche des négociations a dit à l’AFP à Athènes que celles-ci traversaient un état de tension "extrême", et que les parties impliquées devaient "prendre conscience de la très grave situation" pour "éviter le pire".

Alors que le Président n’a pas encore réagit officiellement à cette perte du triple A, les réactions se multiplient.

Jacques Myard, député UMP pointe du doigt l’Europe et l’Euro : « La dégradation de la note de la France sur les marchés s’inscrit malheureusement et inéluctablement dans la logique de la politique monétaire catastrophique de la zone euro….Le dogmatisme des statuts de la BCE, imposé par l’Allemagne, se retourne désormais contre l’intérêt de la France, de l’Autriche et de la zone euro, dont la survie est désormais en cause. »

« Cette politique est totalement stupide ». « On nous a expliqué pendant des mois qu’il fallait subir de la rigueur et de l’austérité pour sauver le triple A. Le gouvernement a couru après les agences de notation. Et puis maintenant les Français subissent l’austérité et la France perd le AAA. Ce qui prouve bien que cette politique est totalement stupide », a commenté sur Europe1 le président de Debout la République et candidat à l’Elysée. Nicolas Dupont-Aignan a dit craindre que si la France « continue comme ça, elle est partie pour un destin à la Grecque ».

« La France, une valeur sûre ». La ministre du Budget Valérie Pécresse s’est voulue rassurante. « Aujourd’hui, la France est une valeur sûre. Elle peut rembourser sa dette et les nouvelles concernant notre déficit sont meilleures que prévu », a-t-elle assuré sur BFM-TV.

Une nouvelle qui « doit être relativisée ». Le secrétaire général de l’UMP a estimé vendredi soir que la dégradation d’un cran n’était « pas une nouvelle dont on peut se réjouir mais elle doit être relativisée ».

« Ça n’a aucune portée ». Quant à l’ancien président de la République, Valéry Giscard d’Estaing, a estimé sur BFM-TV que le fait que « l’agence Tartempion dise cela monte un peu, cela baisse un peu, cela n’a aucune portée. Sauf qu’internationalement cela nous fait mal ».

François Bayrou, candidat du MoDem, en conférence de presse: « Nous y sommes. Toutes les déclarations optimistes et péremptoires de ces derniers mois sont donc cruellement démenties par les faits. La cause n’est pas évidemment seulement dans les cinq années Sarkozy. Le mal vient de plus loin. (…). Les gouvernements successifs de gauche et de droite portent leur part de responsabilité. Les Français ont une chance, c’est d’être devant l’échéance qui leur permettra d’exiger de leurs futurs dirigeants qu’ils suivent enfin le chemin du redressement. »

Dominique de Villepin, candidat de République solidaire, a vu une "sanction" qui sonne « l’échec de la politique du gouvernement », non « pas l’échec de la France ». Les Français « paient un enlisement de longue date ». Il a prôné « une cohérence d’action » et « un pacte de croissance et d’emploi » pour redresser la France.

Et aujourd’hui, peu avant 9 heurs à son QG de campagne, François Hollande :

« La dégradation de notre note financière est grave", a lancé le candidat socialiste, tout en soulignant aussitôt que "c’est une politique qui a été dégradée, pas la France". Selon lui, "Nicolas Sarkozy avait fait de la conservation du triple A un objectif de sa politique et même une obligation pour son gouvernement. C’est ainsi qu’avaient été justifiés pas moins de deux plans de rigueur en quatre mois. Cette bataille, et je le regrette, a été perdue". Désormais, a estimé le candidat socialiste, "c’est la crédibilité de la stratégie conduite depuis 2007 qui est mise en cause. Elle a manqué de cohérence, elle a manqué de constance et elle manqué de clairvoyance et surtout de résultats ».

Jean-Luc Mélenchon, candidat du Front de Gauche à la présidentielle : « L’agence de notation Standard&Poors déclare la guerre de la finance contre la France. Il faut résister. Se coucher devant la finance aiguise son appétit. La capitulation grecque l’a prouvé. Il faut rendre les coups. »

Le triple A invité dans la campagne présidentielle

C’est avec raison que Nicolas Demorand se désole dans Libération de «L’exorbitant pouvoir des agences de notation s’est encore une fois dévoilé dans sa puissance intacte».

Mais il est clair que ce triple A perdu pour longtemps va s’inviter durablement dans la campagne présidentielle. Qu’il le veuille ou pas, c’est un camouflet pour Nicolas Sarkozy. Mais les autres candidats ne peuvent plus éviter d’inscrire, dans leurs interventions de campagne, ce point essentiel pour l’avenir de la France. Ce n’est pas la note qu’il convient de retenir : c’est l’ensemble des raisons qui a conduit à l’impuissance économique du gouvernement de la France.

Saisissons cette circonstance pour redonner à la France la potentialité de redevenir « la France ».

		vœux 2012 VOIR LE DIAPORAMA TOUT TÉLÉCHARGER

Vous trouverez ci-après l’intégralité de l’intervention d’Alain Pennec, maire de Quimperlé – Texte intégral du discours du Maire (PDF)

Quimperlé ne se rend pas toujours compte des atouts qu’elle possède et de la chance, en quelque sorte, qu’elle a par rapport à d’autres villes comparables.

Cette qualité de vie en ville, nous avons voulu aussi la favoriser par des travaux d’urbanisme, favorisant places et berges des rivières au profit des piétons et des circulations douces.

Le deuxième axe de mes vœux concerne le souhait que nous préparions au mieux Quimperlé à affronter l’avenir. La fierté de sa ville et l’attractivité déjà évoquées constituant aussi évidemment des atouts pour l’avenir.

La dernière série de vœux concerne la solidarité et la citoyenneté.

Quimperlé est également une ville solidaire et ici encore, je souhaite qu’elle le reste.

Reste la solidarité de Quimperlé à l’égard de son territoire.